Déposée le 3 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE BRAND NATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MINISTERE DE LA FETE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE BRAND NATION domicilié(e) 100, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 693 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MINISTERE DE LA FETE est expirée depuis le 3 octobre 2017.
THE BRAND NATION a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DE VODKA ,
THE BRAND NATION Société par actions simplifiée - 100, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 351693619
@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; gelées, confiture, compotes, marmelades, fruits cristallisés, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de fruits ou de légumes. Salade de fruits et de légumes. Desserts ; yaourts, yaourts glacés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, chocolat, produits de chocolat, pâtes d'amande, caramels, bonbons, pastilles de réglisse, dragées, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Tartes. Sucre ; levain, farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; biscuiterie ; crèmes glacées, sorbets, glaces à l'eau. Confiserie glacée ; produits (poudres, liants) pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel ; condiments à base de fruits ; crème anglaise en poudre ; mousses ; desserts ; puddings. Tourtes, pancakes. Crêpes (alimentation), desserts glacés ; pâte pour gâteaux. Sauces à base de fruits, sauces sucrées.
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